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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) INSIGNIS
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INSIGNIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

INSIGNIS
INSIGNIS, SAS

Numéro de dépôt :
3846600
Date de dépôt :
11/07/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/07/2021
INSIGNIS de INSIGNIS

Présentation de la marque INSIGNIS

Déposée le 11 juillet 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) INSIGNIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « INSIGNIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-32 du 12 août 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) INSIGNIS domicilié(e) RUE DE LA BARBERAIS, BP 95128 - 35651 - LE RHEU CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 739 200 715 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INSIGNIS domicilié(e) RUE DE LA BARBERAIS, BP 95128 - 35651 - LE RHEU CEDEX - France.

La marque INSIGNIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3846600.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 20 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INSIGNIS est expirée depuis le 11 juillet 2021.

INSIGNIS a également déposé les autres marques suivantes : INSIGNIS , BRETAGNE ENSEIGNES , INSIGNIS BUSINESS SCHOOL GROUPE INSEEC


INSIGNIS, SAS - RUE DE LA BARBERAIS, BP 95128 - 35651 - LE RHEU CEDEX - France - SIREN 739200715


INSIGNIS - RUE DE LA BARBERAIS, BP 95128 - 35651 - LE RHEU CEDEX - France


Publication - Publication le 12 août 2011 au BOPI 2011-32

Enregistrement avec modification - Publication le 11 nov. 2011 au BOPI 2011-45

Inscription le 2 mars 2020 - Changement de nom, de dénomination n°781453 - Publication le 3 avr. 2020 au BOPI 2020-03-02

Dispositifs ou appareils mécaniques, électriques et électroniques destinés à la publicité, à savoir enseignes lumineuses et signalisation ;

Manuels sur support papier et plans nécessaires à la conception et à la réalisation d'enseignes et de produits signalétiques ;

Dispositifs en matière plastique destinés à la publicité, à savoir enseignes ;

Services d'installation d'enseignes.